Mentions légales

L'ensemble du contenu présent sur le site FreelanceCG, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de FreelanceCG SARL, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de FreelanceCG SARL.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

FreelanceCG SARL ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

FreelanceCG SARL ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site FreelanceCG.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions, publier des projets, envoyer des messages) sont à la disposition des utilisateurs. FreelanceCG SARL se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable, et notamment aux dispositions relatives à la protection des données.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit congolais. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux de Brazzaville seront seuls compétents pour connaître de ce différend.